É.-U. Post-Indépendance : Constitution, Washington et Adams

Après que les États-Unis aient déclaré leur indépendance des Britanniques en 1776, le pays s’est lancé dans une démarche de création de ses propres lois et institutions. Au début, les Américains étaient gouvernés par plusieurs constitutions, une pour chaque état, mais il est rapidement devenu évident qu’il fallait un gouvernement central fort avec une constitution unique pour l’ensemble de la nation, rédigée en 1787. Suite à l’établissement du Congrès des États-Unis, George Washington fut élu président et servit de 1789 à 1796, période pendant laquelle la population et l’économie du pays augmentèrent et les Américains s’engagèrent dans des affaires étrangères turbulentes. En 1797, le fédéraliste John Adams accéda au pouvoir et tenta de réprimer l’opposition des républicains-démocrates. Ses efforts eurent l’effet inverse, car son autoritarisme facilita finalement l’élection de Thomas Jefferson à la présidence en 1800, qui renversa par la suite une grande partie des politiques de son prédécesseur.

La Myriade de Constitutions des États

Alors que les Treize Colonies obtenaient leur indépendance de la domination coloniale britannique, chacune d’elles commença à rédiger sa propre constitution. Dès le 10 mai 1776, le Second Congrès Continental avait conseillé aux colonies de former de nouveaux gouvernements pour assurer le bonheur et la sécurité de leurs citoyens. Au moment de la Déclaration d’Indépendance, le 4 juillet 1776, presque toutes les colonies avaient déjà établi leurs constitutions. Bien que ces documents soient ancrés dans la pratique anglaise, ils embrassaient également le républicanisme et consacraient une série de droits inaliénables qui avaient été longtemps loués par les philosophes des Lumières, tels que :

• Des mandats fixes pour les titulaires de charges publiques.
• La liberté de réunion.
• La liberté de conscience.
• La liberté de la presse.
• Habeas corpus.
• La souveraineté populaire.
• L’inviolabilité du domicile.
• Le droit à un procès rapide par jury.
• Le droit de porter des armes.
• Le droit à des élections libres.
• Le droit à des punitions humaines, si nécessaire.
• La séparation des pouvoirs.

Tous ces droits n’étaient pas présents dans tous les constitutions des états. Certains états, comme la Virginie, accordaient plus de droits que d’autres. La constitution de la Pennsylvanie était particulièrement radicale, car elle était influencée par des artisans, des frontaliers et des fermiers germanophones qui avaient pris le contrôle de la région. Elle permettait à chaque contribuable mâle et à ses fils de voter, exigeait la rotation des mandats et comportait une législature à chambre unique. À l’époque, le Vermont ne faisait pas partie des États-Unis, mais sa constitution abolissait l’esclavage en 1777.

Malgré ces avancées, les constitutions des états avaient des limites importantes selon les normes modernes, car elles ne rompaient pas radicalement avec le passé. Elles n’assuraient pas l’égalité pour tous. Par exemple, les états du Sud excluaient leurs populations esclaves des droits inaliénables, les femmes n’avaient aucun droit politique, et aucun état ne permettait le suffrage universel masculin. Même dans les états qui permettaient à tous les contribuables de voter, comme le Delaware, la Caroline du Nord, la Géorgie et la Pennsylvanie, les titulaires de charges devaient posséder des biens.

En 1781, les Articles de la Confédération entrèrent en vigueur parmi les Treize Colonies d’origine. Reflétant la réticence des anciennes colonies à renoncer à une partie de leur autonomie, les Articles établissaient une union très flexible. George Washington décrivait avec justesse les états comme étant unis seulement par une « corde de sable ». Voici quelques-unes des limitations évidentes de cet arrangement :

• Le gouvernement national n’avait pas le pouvoir d’imposer des tarifs, de réglementer le commerce ou de lever des impôts.
• Le gouvernement national avait peu de contrôle sur les relations internationales.
• Certains états avaient leurs propres armées et leurs propres marines.
• Sans une monnaie commune stable, le commerce était mené avec un mélange confus de pièces et de billets de papier, pour chaque état et pour le pays entier, en dépréciation.

Par conséquent, le fait que les États-Unis étaient gouvernés par des constitutions pour chaque état était très problématique. Pendant ce temps, des disputes entre le Maryland et la Virginie sur la navigation dans le fleuve Potomac conduisirent à une conférence à Annapolis en 1786. Là, Alexander Hamilton convainquit ses collègues de la nécessité de réviser les Articles de la Confédération, afin de favoriser le commerce. Suite à son stimulus et au soutien de George Washington, la conférence d’Annapolis appela tous les États à envoyer des représentants à une convention à Philadelphie le printemps suivant.

La Convention de Philadelphie et la Constitution des États-Unis

En 1787, le Second Congrès Continental autorisa la Convention de Philadelphie uniquement pour amender les Articles de la Confédération. Cependant, les délégués présents à cet événement décidèrent de créer une toute nouvelle forme de gouvernement pour le pays. Ils visaient à réconcilier le pouvoir du contrôle local exercé par les 13 états semi-indépendants avec le besoin d’un gouvernement central fort. En fin de compte, c’est lors de cette convention que la Constitution des États-Unis prit forme.

La Convention constitutionnelle, également connue sous le nom de Convention fédérale, réunit un groupe remarquable de leaders notables. Ces individus avaient en moyenne 42 ans et une vaste expérience dans les gouvernements coloniaux et des états, le législatif, le judiciaire et le militaire. En raison de son intégrité et de son leadership militaire, George Washington fut choisi comme président de la convention. Parmi les autres délégués se trouvaient Benjamin Franklin, Gouverneur Morris et James Wilson de Pennsylvanie ; James Madison de Virginie ; Rufus King et Elbridge Gerry du Massachusetts ; Roger Sherman du Connecticut ; et Alexander Hamilton de New York. Toutefois, Thomas Jefferson et John Adams étaient absents, car ils servaient comme ministres en France et en Grande-Bretagne, respectivement.

Les délibérations furent largement documentées par James Madison, qui deviendrait connu comme le « Père de la Constitution ». Les délégués établirent que les fonctions et les pouvoirs du gouvernement national devaient être soigneusement définis, tandis que tous les autres pouvoirs étaient compris comme appartenant aux États. Voici quelques-uns des points saillants de la Constitution qu’ils rédigèrent pour les États-Unis :

• L’État aurait trois branches égales et coordonnées : le législatif, l’exécutif et le judiciaire. Cela était influencé par les écrits de Montesquieu et John Locke, qui proposaient un système de freins et contrepoids.
• Le gouvernement fédéral aurait des pouvoirs complets sur un certain nombre de questions : battre monnaie, emprunter de l’argent, lever des impôts, réglementer le commerce interétatique, fixer les poids et mesures, accorder des brevets et des droits d’auteur, établir des bureaux de poste, construire des routes postales, gérer les affaires des Amérindiens, naturaliser les étrangers, contrôler les terres publiques, adopter des lois nécessaires et appropriées, conduire la politique étrangère, lever une armée et une marine, déclarer la guerre et faire la paix. De plus, le gouvernement devait réaliser un recensement national de la population, comptant tous les habitants sauf les Amérindiens, tous les 10 ans.
• Le législatif serait composé d’un Congrès à deux branches : la Chambre des représentants et le Sénat, chacun ayant certains pouvoirs. Par exemple, les nominations présidentielles et les traités nécessitaient la confirmation du Sénat, et le président et les juges de la Cour suprême pouvaient être destitués et démis de leurs fonctions par le Congrès.
• Le judiciaire, dirigé par la Cour suprême, aurait le pouvoir d’interpréter les lois fédérales et la Constitution elle-même.

• Les États-Unis seraient une démocratie représentative. Néanmoins, des différences marquées surgirent sur cette question. Les petits états s’opposaient à une représentation basée sur la population, tandis que les grands états plaidaient pour une représentation égale entre les états. La solution de compromis est venue de Roger Sherman : une représentation basée sur la population à la Chambre des représentants et une représentation égale pour les états au Sénat.
• Selon le Compromis des trois cinquièmes, trois cinquièmes du nombre d’esclaves dans un état donné seraient pris en compte pour les taxes et pour la représentation à la Chambre des représentants pour ces états. Cela a été adopté à la place des souhaits des Nordistes, qui voulaient que les esclaves soient comptés pour les taxes mais non pour la représentation.
• Les états auraient la liberté d’édicter des restrictions de vote — et beaucoup d’entre eux l’ont fait, excluant les Amérindiens, les esclaves, les Noirs libres et les femmes du vote.
• Les élections aux États-Unis seraient indirectes : plutôt que de choisir directement parmi les candidats ou les partis pour un poste, les électeurs seraient tenus d’élire des personnes au Collège électoral qui, à leur tour, choisiraient les candidats ou les partis.
• Tout territoire comptant 60 000 habitants libres pourrait demander à être admis dans l’Union en tant que nouvel état sur un pied d’égalité avec les treize états originaux.
• Toute modification de la Constitution était soumise à une procédure difficile : elle devait être proposée par les deux tiers des deux chambres du Congrès ou par les deux tiers des états et ratifiée par les trois quarts des législatures ou des conventions des états.

Selon certains auteurs, la Constitution de 1787 représentait des intérêts conservateurs, car les principaux « agitateurs » qui avaient aidé le pays à obtenir son indépendance étaient absents de la Convention de Philadelphie. Ces auteurs affirment que les Pères fondateurs des États-Unis voulaient assurer la stabilité du pays et protéger les droits de propriété contre la « tyrannie de la majorité ». Par exemple, l’historien américain Charles Beard défend cette thèse, affirmant que les Pères fondateurs avaient des intérêts commerciaux et capitalistes qui seraient mieux servis si le pays disposait d’un gouvernement national fort. Pourtant, il convient de noter que, comparée à d’autres constitutions de l’époque, la Constitution des États-Unis était assez libérale.

Fédéralistes, Anti-Fédéralistes et la Déclaration des Droits

Le 17 septembre 1787, après 16 semaines de délibérations, la Constitution fut signée par 39 des 42 délégués présents. Ensemble, ils célébrèrent la conclusion du document. Cependant, la Constitution devait encore être approuvée par les conventions des États pour devenir effective. En raison de cela, un débat émergea entre deux partis :

• Les Fédéralistes soutenaient un gouvernement central fort, plaidant ainsi pour la ratification de la Constitution. Pour diffuser leur idéologie, ils écrivirent The Federalist Papers — une collection de 85 articles et essais rédigés anonymement sous le pseudonyme « Publius ». Plus tard, il fut révélé que les auteurs étaient Alexander Hamilton, James Madison et John Jay.
• Les Anti-Fédéralistes préféraient une association flexible d’états et voyaient la Constitution comme une atteinte aux droits des états. Ils s’opposaient également au fait que le document ne protégeait pas adéquatement les droits individuels. Menés par Patrick Henry et George Mason de Virginie, ils menèrent campagne contre la ratification de la Constitution à moins qu’elle n’inclue des amendements protégeant les droits des citoyens. Cinq états adhérèrent à cet ultimatum.

Un débat intense entre ces factions eut lieu dans la presse, les législatures et les conventions des états. En raison de cela, des états importants comme New York et la Virginie retardèrent leurs ratifications respectives.

En septembre 1789, le Premier Congrès des États-Unis se réunit à New York. Pour accélérer l’entrée en vigueur de la Constitution, le Congrès rédigea les dix premiers amendements du document, qui furent connus sous le nom de Déclaration des Droits. Ces articles garantissaient plusieurs libertés, telles que :

• La liberté d’expression.
• La liberté de la presse.
• La liberté de religion.
• La protection contre les châtiments cruels et inhabituels.
• La protection contre les perquisitions et saisies déraisonnables.
• Le droit à un procès équitable.
• Le droit de réunion et de protestation.
• Le droit à une procédure régulière dans les affaires criminelles.
• La reconnaissance de droits supplémentaires non énumérés.

En décembre 1791, ces amendements furent ratifiés, mais cela n’acheva pas le débat entre Fédéralistes et Anti-Fédéralistes. Depuis leur adoption, seulement 17 autres amendements ont été ajoutés à la Constitution des États-Unis. Alors que certains d’entre eux révisaient la structure et le fonctionnement du gouvernement fédéral, la plupart élargissaient les droits et libertés individuels, suivant le précédent établi par la Déclaration des Droits.

L’Administration de George Washington

Depuis le 30 avril 1789, George Washington servait comme premier président des États-Unis, après avoir été élu à l’unanimité par le Collège électoral. Au moment où il prit ses fonctions, le gouvernement devait établir ses propres structures et créer un système de taxation pour se soutenir. Il n’y avait pas de pouvoir judiciaire, l’armée était minimale et la marine inexistante. Ainsi, le Congrès créa rapidement une série d’institutions nécessaires :

• Le Département d’État, dirigé par Thomas Jefferson.
• Le Département du Trésor, dirigé par Alexander Hamilton.
• Le Département de la Guerre.
• Le Département de la Justice.
• Le pouvoir judiciaire, composé d’une Cour suprême, de cours de circuit et de tribunaux de district.

Le Congrès détermina également qu’un district fédéral, sous sa juridiction exclusive, serait établi le long du fleuve Potomac : Washington, D.C., nommé en l’honneur du président. De plus, la préférence de Washington pour consulter ses conseillers de confiance conduisit à la création du Cabinet présidentiel, qui comprenait les chefs de tous les départements du Congrès.

L’administration de Washington fut une période de croissance économique et démographique intense, car les Américains se déplaçaient vers l’ouest et l’immigration en provenance d’Europe augmentait. Par exemple, ceux de la Nouvelle-Angleterre et de la Pennsylvanie s’installaient dans l’Ohio, et ceux de Virginie et des Carolines se déplaçaient vers le Kentucky et le Tennessee. Les terres agricoles fertiles étaient disponibles à bas coût, et les États-Unis étaient à la veille de la Révolution industrielle — particulièrement dans la production de textiles. En outre, le secteur naval américain s’étendait, faisant des États-Unis le deuxième après la Grande-Bretagne sur les mers.

Pour organiser le pays face à ces changements, l’administration développa des politiques pour coloniser les territoires auparavant détenus par la Grande-Bretagne et l’Espagne, stabilisa la frontière nord-ouest et supervisa l’admission du Vermont (1791), du Kentucky (1792) et du Tennessee (1796) en tant que nouveaux états. Entre-temps, Alexander Hamilton proposa un programme économique axé sur le développement assisté par le gouvernement. Son idée était de stabiliser la monnaie, d’augmenter les tarifs d’importation et de faciliter l’accès au crédit. Dans le cadre du programme, le gouvernement fédéral s’engageait à assumer les dettes des états et à créer la Banque des États-Unis. En pratique, les propositions de Hamilton étaient très favorables aux industries des états du Nord. En réalité, toutefois, l’intervention de l’état dans l’économie favorisa la spéculation et engendra une crise : la panique de 1792, ce qui encouragea des changements législatifs, promouvant la prise de risques et limitant la spéculation.

Parallèlement, au cours des années 1790, les anciennes divisions entre Fédéralistes et Anti-Fédéralistes évoluèrent en un Premier Système de Partis. Il était caractérisé par les différends entre le Parti fédéraliste et le Parti républicain-démocrate :

• Les Fédéralistes étaient dirigés par Alexander Hamilton et comptaient des noms tels que John Adams. Ils représentaient les intérêts du commerce et de la manufacture, croyant que ces secteurs étaient essentiels au progrès et ne pouvaient prospérer que sous un gouvernement central fort adoptant des mesures protectionnistes. De plus, ils se méfiaient de laisser le pays être dirigé par les souhaits changeants de la majorité de la population.
• Les Républicains étaient dirigés par Thomas Jefferson et incluaient des noms tels que James Madison. Ils représentaient les intérêts agricoles et avaient peu de considération pour le secteur industriel. Ils croyaient que la démocratie prospérait mieux dans une société rurale de fermiers autosuffisants sous la juridiction des états (plutôt que celle du gouvernement fédéral). En conséquence, ils étaient les plus forts dans le Sud.

Les débats entre ces factions se déroulaient souvent dans les journaux, menant à des affrontements idéologiques significatifs. Par exemple, lorsque Hamilton proposa d’établir la Banque des États-Unis, Jefferson argumenta que la Constitution ne donnait pas au gouvernement fédéral l’autorité de le faire, car elle réservait aux états tous les pouvoirs qui n’étaient pas explicitement énumérés. Hamilton répliqua que les clauses générales de la Constitution impliquaient un vaste ensemble de pouvoirs nécessaires, y compris la création d’une banque nationale pour gérer efficacement les finances du pays. Washington et le Congrès se rangèrent finalement du côté de Hamilton, établissant un précédent pour une interprétation expansive des pouvoirs fédéraux.

Durant le mandat de Washington, la politique étrangère était également un enjeu critique. Bien qu’il fût sceptique quant à la formation d’alliances permanentes avec d’autres États, il collabora internationalement lorsque cela favorisait les intérêts américains. Un exemple est la Révolution haïtienne, pendant laquelle les États-Unis aidèrent les Français à réprimer la rébellion en envoyant des armes, des munitions et de l’argent à l’île de Saint-Domingue. De plus, l’administration dut gérer les répercussions de la Révolution française et de l’ère napoléonienne. À cette époque, les conflits européens menaçaient la paix et la stabilité internationales, rendant plus difficile le développement des États-Unis et approfondissant les divisions entre Fédéralistes (favorables à l’Angleterre) et Républicains-démocrates (favorables à la France).

Au début, Washington s’abstint de s’impliquer dans les affaires européennes, en annulant le Traité d’alliance franco-américain de 1778 et en imposant une politique de neutralité. En 1793, la France déclara la guerre à la Grande-Bretagne et à l’Espagne, puis envoya Edmond Charles Genet comme émissaire aux États-Unis. Ses actions, y compris la capture d’un navire britannique et son utilisation ultérieure dans la guerre, tendirent les relations américaines avec la France. Entre-temps, les tensions avec la Grande-Bretagne restaient non résolues, car les troupes britanniques occupaient encore des forts aux États-Unis et saisissaient des navires américains en route vers les ports français.

Washington envoya John Jay en Angleterre, où il négocia un traité qui aboutit au retrait des soldats britanniques des forts occidentaux et à l’indemnisation des navires américains saisis. Néanmoins, le traité imposait des limitations au commerce américain avec les Antilles et ne tenait pas l’Angleterre responsable de la conscription forcée des soldats américains dans son armée. De plus, le diplomate américain Charles Pinckney négocia avec succès un traité avec l’Espagne en 1795, réglant la frontière de la Floride et accordant aux Américains l’accès au port de la Nouvelle-Orléans.

En 1796, George Washington annonça qu’il ne se représenterait pas pour un troisième mandat présidentiel. La même année, les élections pour le président et le vice-président furent unifiées : le premier serait celui qui obtiendrait le plus de voix et le second serait celui qui arriverait en deuxième place. Thomas Jefferson, un Républicain, et John Adams, un Fédéraliste, se disputèrent pour succéder à Washington. Adams remporta de justesse l’élection.

L’Administration de John Adams

Le mandat d’Adams fut marqué par des expériences tumultueuses. Fâchée par le traité de John Jay avec les Britanniques, la France commença à saisir des navires américains à destination de la Grande-Bretagne, en capturant 300 d’entre eux en 1797 et en rompant les relations diplomatiques avec les États-Unis. Lorsque Adams envoya des commissaires à Paris pour négocier, ils furent accueillis par des agents du ministre des Affaires étrangères Talleyrand, qui exigèrent un prêt de 12 millions de dollars et des pots-de-vin pour commencer les négociations. Ce fut l’affaire XYZ, qui suscita l’hostilité américaine envers la France, avec de graves répercussions nationales :

• Le gouvernement commença à enrôler des troupes et à renforcer la marine.
• Le Congrès adopta les Lois sur les étrangers et la sédition (1798), qui imposaient des restrictions à l’immigration et à la liberté d’expression dans le pays, impactant sévèrement les libertés civiles. La Loi sur les étrangers donnait au président le pouvoir d’expulser ou d’emprisonner des étrangers en temps de guerre, tandis que la Loi sur la sédition interdisait d’écrire, de parler ou de publier quoi que ce soit de faux, scandaleux et malveillant contre le président ou le Congrès.
• Le Congrès adopta la Loi sur la naturalisation (1798), qui prolongeait le délai pour qu’un étranger devienne citoyen américain de cinq à quatorze ans. Son objectif était de freiner l’acquisition de la citoyenneté par les immigrants irlandais et français soupçonnés de soutenir les Républicains.

Ces mesures permirent au gouvernement de réprimer l’opposition, mais elles furent également accueillies avec résistance, créèrent des martyrs et accrurent le soutien aux Républicains-démocrates. Pour contrer les tendances autoritaires de l’administration Adams, Jefferson et Madison parrainèrent les Résolutions du Kentucky et de la Virginie. Ces documents affirmaient que les états avaient le droit de modifier et d’annuler les actions fédérales. Plus tard, les états du Sud utiliseraient cette même doctrine de nullification pour résister au protectionnisme et défendre l’esclavage.

En 1799, après plusieurs batailles navales, la guerre avec la France semblait imminente. Malgré le désir de Hamilton de faire la guerre, Adams rouvrit les négociations avec les Français. Napoléon accueillit favorablement les négociations, et elles aboutirent à la signature de la Convention de 1800. Celle-ci libérait les États-Unis de leur alliance de défense de 1778 avec la France, mais les Français refusèrent de fournir une compensation financière pour la saisie des navires américains.

En 1800, le peuple américain était prêt pour le changement. Bien que les Fédéralistes sous Washington et Adams aient établi un gouvernement fort, leurs politiques aliénaient parfois de grands groupes, ne respectant pas l’idée que le gouvernement devait être réactif aux besoins du peuple. Par exemple, en 1798, ils avaient instauré une taxe sur les maisons, les terres et les esclaves, affectant chaque propriétaire du pays.

Les élections présidentielles de 1800, qui s’étalèrent de mars à novembre, furent les premières à impliquer des conventions de partis et des attaques virulentes des partisans de chaque candidat contre leurs rivaux. Une fois de plus, John Adams et Thomas Jefferson se disputaient la présidence. En critiquant l’autoritarisme d’Adams, les Républicains-démocrates avaient progressivement gagné le soutien des petits fermiers, des commerçants et des ouvriers, donc leur victoire n’était pas surprenante. Pourtant, parce que leurs électeurs au Collège électoral oublièrent de donner plus de voix à Jefferson qu’à son colistier, Aaron Burr, ils se retrouvèrent tous deux à égalité avec 73 voix pour la présidence. Selon les règles de l’époque, le tie-break devait être résolu par la Chambre des représentants, toujours dominée par les Fédéralistes. Après de nombreuses tensions, les législateurs décidèrent d’élire Thomas Jefferson, inaugurant une nouvelle ère dans la politique américaine.

Conclusion

L’histoire des États-Unis après l’indépendance est une histoire de nombreux changements et défis. L’établissement d’un Congrès, la rédaction d’une constitution, la création de départements et d’autres institutions — tout cela indiquait un État en croissance progressive. En même temps, la population américaine augmentait de plus d’un million, de 1790 à 1800, les entreprises américaines entraient dans la Révolution industrielle et de nouveaux états étaient admis dans l’Union. Les administrations de George Washington et de John Adams durent faire face à des questions nationales et internationales pressantes, et parfois leurs politiques spécifiques différaient. Adams, en particulier, rencontra de nombreux défis en tentant de réprimer l’opposition. Ses actions contribuèrent à un changement en 1800, lorsque les Fédéralistes perdirent le pouvoir au profit du Parti républicain-démocrate dirigé par Thomas Jefferson, intéressé à consacrer la politique aux besoins des fermiers, des commerçants et des ouvriers. En somme, les germes des lois et des idéologies américaines se trouvent dans ces dernières décennies du XVIIIe siècle.